1 - Présentation du site :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lastructure.fr l'identité des différents intervenants

dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 

Propriétaire : La Structure, 145 Chemin des Gardios 82800 Nègrepelisse.
SAS au capital de 1600 euros.
Email : contact@lastructure.fr
Tel :06 89 58 83 99
Numéro RCS : 818 526 535 .
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 76 818526535

Création : La Structure

Responsable publication : Sylvain Roche - contact@lastructure.fr


Hébergeur : Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.

 

MENTIONS LEGALES

 

 

 

2 - Propriété intellectuelle :

La Structure SAS et ses 4 fondateurs (Jordan F., Vincent Gaudas, Léo G. et Sylvain Roche) sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle - car co-auteurs- des oeuvres musicales présentes sur le catalogue du site, ainsi que propriétaire des musiques de certaines vidéos présentes dans le portfolio.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des musiques du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : La Structure.


Observations et suggestions :

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique contact@lastructure.fr.